Immobilier · version 2
Formation continue en immobilier : quatorze heures, et les quatre qui se comptent autrement
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Vérifié le 10 août 2026
Décret n° 2016-173 du 18 février 2016, articles 1 à 3 et 6
8 août 2026
Le plafond des colloques La participation à des colloques n'est retenue que dans la limite de deux heures par an. Une journée entière de colloque ne vaut donc pas plus de deux heures au titre de l'obligation.
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Les 18 écrans, et leur texte
1 Deux façons de compter le volume Décret n° 2016-173 du 18 février 2016, articles 1 à 3 et 6 2 Le sous-quota déontologique ne suit pas le rythme annuel Décret n° 2016-173 du 18 février 2016, articles 1 à 3 et 6 3 Non-discrimination : le libellé est précis Décret n° 2016-173 du 18 février 2016, articles 1 à 3 et 6 4 Deux heures et deux heures, pas quatre indistinctes Décret n° 2016-173 du 18 février 2016, articles 1 à 3 et 6 5 Le plafond des colloques Décret n° 2016-173 du 18 février 2016, articles 1 à 3 et 6 6 Le plafond de l'enseignement Décret n° 2016-173 du 18 février 2016, articles 1 à 3 et 6 7 Volume apparent et volume opposable Décret n° 2016-173 du 18 février 2016, articles 1 à 3 et 6 8 Les actions de formation, sans plafond de forme Décret n° 2016-173 du 18 février 2016, articles 1 à 3 et 6 9 Qui est assujetti : bien au-delà du titulaire Décret n° 2016-173 du 18 février 2016, articles 1 à 3 et 6 10 Le négociateur non salarié est concerné Décret n° 2016-173 du 18 février 2016, articles 1 à 3 et 6 11 Les huit thèmes admis Décret n° 2016-173 du 18 février 2016, articles 1 à 3 et 6 12 À qui la preuve est transmise Décret n° 2016-173 du 18 février 2016, articles 1 à 3 et 6 13 Pourquoi la chambre de commerce Loi n° 70-9 du 2 janvier 1970, article 3 14 Le moment de la transmission Décret n° 2016-173 du 18 février 2016, articles 1 à 3 et 6 15 Trois ans : le décret le dit, il n'en donne pas la raison Décret n° 2016-173 du 18 février 2016, articles 1 à 3 et 6 16 Les attestations des collaborateurs remontent au titulaire Décret n° 2016-173 du 18 février 2016, articles 1 à 3 et 6 17 La version compte : 1er janvier 2021 Décret n° 2016-173 du 18 février 2016, articles 1 à 3 et 6 18 Trois durées, trois textes Code des assurances, article R. 512-13-1